Informations Générales

Le site Internet fenetre-store appartient à la société Atelier de la Baie :

- Siège Social : 13 chemin des Genêts - 31 470 Fontenilles

- Siret : 502 504 285 00011

- RCS : 502 504 285

Le directeur de la publication, rédacteur et auteur de ce site web est Atelier de la baie 

Le concepteur et intégrateur est l'Agence MantaSpirit.

L'hébergeur du site est la société ovh

 

Propriété Intellectuelle

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images animées ou non, photos, éléments graphiques, et tout autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Atelier de la Baie et sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Atelier de la Baie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Droit d'accès aux informations à caractère personnel.

La société Atelier de la Baie utilise des données à caractère personnel (Photographies, illustrations, adresses e-mail) avec l'accord des personnes concernées dans le cadre de l'exploitation de son site web.

Si toutefois des données vous concernant figuraient sur le site par erreur sans votre accord, nous nous engageons conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, à vous faire bénéficier d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication, modification, rectification ou suppression des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à Atelier de la Baie,  envoyez un message à partir du formulaire de contact du site.